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Dernière mise à jour : 12 octobre

En quoi consiste la présente déclaration de confidentialité ?

L’Â鶹´«Ã½ÔÚÏß, Dufourstrasse 49, 4002 Bâle, Suisse (ci-après également dénommée l’« AMAS », «nous») collecte et traite des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles (ci-après également dénommées « »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles » ou « »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ »), notamment sur nos membres, personnes liées, parties contractantes, visiteurs de notre site Internet, participants aux événements, destinataires de newsletters ainsi que d’autres organismes et leurs interlocuteurs et collaborateurs (ci-après également « vous »). Par la présente déclaration de confidentialité, nous vous informons sur ces traitements de »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ. En complément de la présente déclaration de confidentialité, nous pouvons vous informer séparément du traitement de vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ (formulaires, conditions contractuelles, etc.).

Qui est responsable de vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles ?

Conformément à la présente déclaration de confidentialité, le responsable du traitement des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles est :

Â鶹´«Ã½ÔÚÏß
Dufourstrasse 49
4002 Bâle
Suisse

Si vous avez des questions sur la protection des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ, vous pouvez nous contacter au +41 (0)61 278 98 00 ou envoyer un e-mail à office@am-switzerland.ch.

Quelles »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles collectons-nous et d’où proviennent-elles ?

Nous recueillons les informations que vous nous fournissez volontairement lorsque, par exemple, (a) vous communiquez avec nous par e-mail, formulaire de contact ou autres canaux de communication ; (b) vous nous demandez de vous envoyer des messages, des newsletters (alertes clients) ou autres informations ; (c) vous vous inscrivez à un événement et (d) achetez des documents sur notre site Internet. Cela inclut régulièrement des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles telles que votre prénom, votre nom, votre adresse postale, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, vos coor»å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ bancaires et informations de paiement, vos préférences linguistiques, votre titre et adresse professionnels ainsi que ceux de vos collaborateurs et de vos représentants, de même que les contenus des échanges. Nous pouvons également recueillir des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ auprès de sources publiques ou en recevoir (i) des autorités, (ii) de votre employeur ou mandant en affaires avec nous ou ayant un tout autre lien avec nous, ainsi que (iii) de divers tiers (associations, partenaires contractuels). En font notamment partie les »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ que nous traitons dans le cadre de notre activité associative ainsi que les »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ en lien avec les correspondances et les entretiens avec des tiers.

À quelles fins traitons-nous vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles ?

Nous traitons vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles principalement dans le cadre de nos activités associatives, en particulier pour la gestion de la liste des membres. En outre, nous traitons vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles pour (a) communiquer avec vous et des tiers par e-mail, formulaire de contact ou autres canaux de communication ; (b) vous envoyer des informations concernant des événements ; c) vous envoyer des newsletters (alertes clients) et autres informations ; et (d) pour la facturation lors de l’achat de documents. En outre, nous pouvons traiter vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles à d’autres fins, telles que le respect des lois, autorégulations et normes de branche en vigueur, à des fins de formation, à des fins administratives ainsi que pour l’organisation et le suivi d’événements, notamment les listes de participants, les contenus des présentations et discussions, ainsi que les prises de vues et les enregistrements audio effectués durant ces événements.

Sur la base de quel motif traitons-nous vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles ?

Si vous nous avez donné votre consentement pour traiter vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles à des fins spécifiques, nous traiterons vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles dans le cadre et sur la base de ce consentement dans la mesure où nous n’avons pas d’autre base juridique et n’en avons pas besoin. Un consentement donné peut être révoqué à tout moment, mais cela n’a aucun effet sur les traitements de »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ ayant déjà eu lieu.

Dans la mesure où nous avons également besoin d’une base juridique pour le traitement des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles en vertu de la législation applicable en matière de protection des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ, cette base réside généralement dans la conclusion ou l’exécution de contrats ou, dans la mesure où cela est permis et où nous le jugeons nécessaire, dans nos intérêts légitimes suivants (ou, le cas échéant, de tiers) :

• Proposition et développement de nos offres, services et site Internet ;
• Communication avec des tiers et traitement de leurs demandes (candidatures, demandes des médias,
  etc.) ;
• Publicité et marketing (y compris l’organisation d’événements), dans la mesure où vous ne vous êtes pas opposé(e) à l’utilisation de vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ ;
• Exercice de nos droits et défense dans le cadre de litiges juridiques et de procédures administratives ;
• Pour une gestion efficace et efficiente de l’association et la promotion de son objet ainsi que toute transaction relevant du droit des sociétés et le transfert de »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles en découlant ainsi que le respect des obligations légales et réglementaires.

À qui transmettons-nous vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles ?

Nous ne transmettons pas vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles à des tiers. Néanmoins, certains de nos prestataires peuvent avoir accès à certaines »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles, en particulier lors de l’exploitation, de la maintenance et de l’entretien de nos systèmes informatiques, ainsi que nos partenaires contractuels et les autorités.

Ces catégories de destinataires peuvent faire appel à des tiers, de sorte que vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ peuvent également être transmises à ceux-ci. Nous pouvons limiter le traitement par certains tiers (p. ex. prestataires de services informatiques), mais pas celui d’autres tiers (p. ex. autorités).

Vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles sont-elles également communiquées à l’étranger ?

Nous traitons et conservons les »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles essentiellement en Suisse et, à titre exceptionnel – par exemple via les sous-traitants de nos fournisseurs – dans l’Espace économique européen (EEE), ainsi que potentiellement dans tous les pays du monde.

Si un destinataire est domicilié dans un pays ne disposant pas d’une protection des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ appropriée, nous veillons à ce que celui-ci s’engage contractuellement à respecter un niveau de protection des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ suffisant (pour ce faire, nous utilisons les clauses contractuelles types révisées de la Commission européenne, consultables ici : ; avec les ajouts nécessaires pour la Suisse), dans la mesure où le destinataire n’est pas déjà soumis à un cadre réglementaire reconnu visant à garantir la protection des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ et où nous ne pouvons pas nous appuyer sur une clause d’exception. Une exception peut s’appliquer notamment aux procédures à l'étranger, en cas d’intérêts publics prépondérants, si vous y avez consenti, ou s’il s’agit de »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ que vous avez rendues généralement accessibles et au traitement desquelles vous ne vous êtes pas opposé(e).

Combien de temps conservons-nous vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles ?

Nous traitons et conservons vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles tant que cela est nécessaire à l’exécution de nos obligations contractuelles et légales ou pour les objectifs poursuivis par le traitement des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ, c’est-à-dire par exemple pour toute la durée de votre affiliation à l’association ou tant que votre employeur est membre et que vous êtes enregistré(e) en tant que notre personne de contact, ainsi qu’au-delà de la durée de votre affiliation conformément aux obligations légales de conservation et de documentation. Vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles seront en principe supprimées ou anonymisées dans la mesure du possible dès qu’elles ne seront plus nécessaires aux fins susmentionnées.

Les informations sur votre affiliation sont généralement supprimées 5 ans après la fin de votre affiliation ; les »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ de base sont généralement supprimées au bout de 10 ans d’inactivité.

Comment protégeons-nous vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles ?

Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles adaptées aux risques connus pour protéger la confidentialité et l’intégrité de vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles.

En étroite collaboration avec nos hébergeurs, nous nous efforçons également de protéger les bases de »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ le mieux possible contre les accès de tiers, les pertes, l’usage abusif et la falsification des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ. Sachez toutefois qu’aucune mesure de sécurité n’est infaillible. Malgré tous nos efforts, les »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ saisies dans le système peuvent être perdues, transmises à un mauvais destinataire ou tomber entre les mains de personnes non autorisées. Pour cette raison, toutes les informations et »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles sont fournies volontairement et à vos propres risques.

Quels sont vos droits ?

Dans le cadre de la loi sur la protection des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ applicable et dans la mesure où cela y est prévu (comme dans le cas de la LPD et du RGPD), vous avez droit à l’information, à la correction, à la suppression, à la restriction du traitement des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ ou le droit de vous opposer au traitement des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ par nos soins ainsi que de récupérer certaines »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles pour les transmettre à un autre organisme (portabilité des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ). Veuillez cependant noter que nous nous réservons le droit de faire valoir les restrictions légales prévues, par exemple si nous sommes légalement tenus de conserver ou de traiter certaines »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ, si nous avons un intérêt prépondérant à le faire (dans la mesure où nous pouvons nous en prévaloir) ou si nous en avons besoin pour faire valoir des droits. Si vous encourez des frais, nous vous en informerons à l’avance.

L’exercice de ces droits exige généralement que vous prouviez clairement votre identité (par exemple, au moyen d’une copie de votre carte d’identité lorsque votre identité n’est pas claire ou peut être vérifiée[GT1] ).

Chaque personne concernée a également le droit de faire valoir ses droits par voie judiciaire ou de déposer une plainte auprès de l’autorité compétente en matière de protection des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ. L’autorité suisse compétente en matière de protection des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ est le Préposé fédéral à la protection des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ et à la transparence ().

Cookies et technologies similaires

Ce site Internet utilise des cookies. Le stockage d’un cookie permet de sauvegarder temporairement des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ et de rendre notre offre plus conviviale, plus efficace et plus sûre. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre ordinateur et enregistrés par votre navigateur. Nous utilisons des cookies de session, qui sont supprimés à la fermeture du navigateur, ainsi que des cookies permanents, qui sont conservés pendant une durée déterminée après la fermeture du navigateur (en général, de quelques jours à deux ans) et servent à reconnaître les utilisateurs lorsqu’ils reviennent sur le site.

Par ailleurs, nous pouvons utiliser des technologies similaires (« fingerprints », etc.) et autres pour enregistrer des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ dans le navigateur. Les fingerprints sont des informations sur la configuration de votre terminal ou de votre navigateur qui sont recueillies lors de votre visite sur notre site et qui distinguent votre terminal d’autres appareils. La plupart des navigateurs prennent en charge d’autres technologies visant à enregistrer des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ dans les navigateurs semblables aux cookies que nous pouvons également utiliser (« Web Storage »).

Les cookies et/ou technologies similaires que nous utilisons peuvent provenir de notre association ou d’entreprises tierces, notamment si nous utilisons des fonctions fournies par des tiers. Ces fournisseurs tiers peuvent être domiciliés en dehors de la Suisse et de l’Espace économique européen (EEE), dans la mesure où la protection de vos »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles est garantie de manière appropriée. Des informations sur la transmission de »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ à l’étranger sont fournies dans le chapitre ci-dessus consacré à la transmission des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ à l’étranger.

Nous utilisons les types de cookies et technologies similaires suivants :

• Cookies nécessaires : cookies nécessaires pour qu’un site Internet et ses fonctions puissent être utilisés. Ces cookies peuvent vous permettre de passer d’une page à l’autre sans perdre les »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ saisies dans un formulaire.
• Cookies de performance : les cookies de performance recueillent des informations sur la façon dont un site Internet est utilisé et nous permet d’effectuer des analyses, par exemple pour déterminer quelles sont les pages les plus populaires et comment les visiteurs naviguent sur le site. Ces cookies servent à simplifier et accélérer la visite du site Internet et, de manière générale, à en améliorer la convivialité.
• Cookies fonctionnels : les cookies fonctionnels nous permettent de fournir des fonctionnalités avancées et d’afficher des contenus personnalisés. Ils nous permettent notamment d’enregistrer les informations fournies (p. ex. langue choisie).

Vous pouvez paramétrer votre navigateur de manière à être informé(e) de l’utilisation de cookies. Vous pouvez aussi les limiter uniquement à des cas spécifiques ou au contraire les bloquer d’une manière générale. Vous pouvez également décider d’effacer automatiquement les cookies à la fermeture de la fenêtre du navigateur. La désactivation des cookies peut restreindre la fonctionnalité de ce site Internet.

Google Analytics

Ce site Internet utilise notamment Google Analytics, un service d’analyse fourni par Google LLC (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA, États-Unis) et Google Ireland Ltd. (Google Building Gordon House, Barrow St, Dublin 4, Irlande, dénommées collectivement « Google », Google Ireland Ltd. étant responsable du traitement des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ personnelles). Google utilise des cookies et technologies similaires pour recueillir certaines informations sur le comportement des utilisateurs sur le site Internet concerné et le terminal utilisé à cette fin (tablette, PC, smartphone, etc.), notamment le nombre de fois où vous avez ouvert notre page Internet, vos centres d’intérêt et des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ sur le terminal que vous utilisez, notamment le système d’exploitation. De plus amples informations sont disponibles à ce sujet sous .

Nous avons configuré le service de telle sorte que les adresses IP des visiteurs des sites Internet de Google en Europe soient abrégées avant d’être transmises aux États-Unis et ne puissent donc pas être tracées. Google nous adresse des rapports et peut, à cet égard, être considéré comme l’un de nos sous-traitants. Google traite toutefois aussi certaines »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ à ses propres fins. Dans certains cas, Google peut identifier les visiteurs des sites Internet sur la base des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ collectées, établir des profils nominatifs et associer les »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ recueillies avec les comptes Google de ces personnes existants le cas échéant. Des informations sur la politique de confidentialité de Google Analytics sont disponibles , et, si vous possédez un compte Google, d’autres informations se trouvent .

Fichiers journaux de serveur

L’hébergeur du présent site collecte et sauvegarde automatiquement des informations dans des fichiers journaux de serveur (« server log files ») que votre navigateur nous transmet automatiquement. Il s’agit notamment du type et de la version du navigateur, du système d’exploitation utilisé, de l’URL référente, du nom d’hôte de l’ordinateur accédant au site, de l’heure de l’interrogation du serveur. Ces »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ ne peuvent pas être attribuées à des personnes déterminées. Elles ne sont pas regroupées avec d’autres sources de »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ. Nous nous réservons le droit de vérifier ces »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ a posteriori lorsque des indices concrets d’utilisation illicite sont portés à notre connaissance. Cette collecte de »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ sert principalement à analyser les tentatives d’attaque du site Internet et à les prévenir. Par ailleurs, les hébergeurs sont tenus par la loi, dans certaines situations, de fournir des renseignements sur l’origine des accès afin de lutter contre les activités criminelles.

Réseaux sociaux

Nous exploitons des pages et autres formes de présence en ligne sur des réseaux sociaux et autres plateformes exploitées par des tiers. Dans ce cadre, nous traitons des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ vous concernant. À cet égard, nous obtenons les »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ que vous nous fournissez (si vous communiquez avec nous ou commentez nos contenus, etc.) et celles fournies par les plateformes (statistiques, etc.). Les fournisseurs des plateformes peuvent analyser votre utilisation et traiter ces »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ avec les autres »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ vous concernant qui sont en leur possession. Ils traitent ces »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ aussi à leurs propres fins (marketing, études de marché, gestion des plateformes, etc.) et, dans ce cas, agissent sous leur propre responsabilité. Pour de plus amples informations sur le traitement effectué par les exploitants de plateformes, veuillez consulter la politique de confidentialité des plateformes concernées.

Nous utilisons actuellement les plateformes suivantes, l’identité et les coor»å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ de l’exploitant étant indiquées dans la déclaration de confidentialité correspondante :

• Youtube
  ; sur cette plateforme, nous exploitons la présence en ligne suivante : )
  Politique de confidentialité :
• LinkedIn
  ; sur cette plateforme, nous exploitons la présence en ligne suivante :
  Politique de confidentialité :
• Twitter
  ; sur cette plateforme, nous exploitons la présence en ligne suivante :
  Politique de confidentialité :

Nous avons le droit, mais non l’obligation, de vérifier les contenus tiers avant ou après leur publication sur nos présences en ligne, de supprimer des contenus sans préavis et, le cas échéant, de les signaler au fournisseur de la plateforme concernée.

Certains exploitants de plateformes peuvent être domiciliés en dehors de la Suisse. Des informations sur la transmission de »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ à l’étranger sont fournies dans le chapitre ci-dessus consacré à la transmission des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ à l’étranger.

Newsletter

Notre newsletter est éditée et expédiée au moyen de Mailchimp. Mailchimp fait partie de The Rocket Science Group, LLC, 675 Ponce de Leon Ave NE, Suite 5000, Atlanta, GA 30308, États-Unis. Mailchimp est un service qui organise et analyse l’envoi de newsletters. Les »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ que vous avez saisies afin de vous abonner à la newsletter (adresse e-mail, etc.) sont conservées sur les serveurs de Mailchimp. Nous pouvons analyser le comportement des destinataires des newsletters envoyées avec Mailchimp, notamment le nombre de destinataires ayant ouvert la newsletter et le nombre de fois où les utilisateurs ont cliqué les liens contenus dans la newsletter. Ces »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ sont traitées sur la base de votre consentement. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en vous désabonnant de la newsletter. Un lien prévu à cet effet figure dans chaque message. En outre, vous pouvez également vous désabonner directement de la newsletter par e-mail (voir la rubrique « Contact » du site Internet). La licéité des traitements de »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ antérieurs n’est pas affectée par le retrait du consentement. Les »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ que vous nous fournissez pour recevoir la newsletter sont conservées pendant toute la durée de votre abonnement. Elles sont ensuite supprimées de nos serveurs et de ceux de Mailchimp lorsque vous vous désinscrivez de la newsletter. Les »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ que nous conservons à d’autres fins ne sont pas concernées. Nous avons conclu un contrat de traitement des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ avec Mailchimp et respectons strictement les dispositions de la loi sur la protection des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ concernant l’utilisation de Mailchimp.

De plus amples informations sur l’analyse des »å´Ç²Ô²Ôé±ð²õ de Mailchimp sont disponibles ici : .

[GT1]Kann die Identität verifiziert werden oder nicht verifiziert werden? Nicht klar. Im letzten Fall, die Übersetzung lautet: «lorsque votre identité n’est pas claire ou ne peut pas être vérifiée ».